Conditions générales de vente (CGV)

1. INFORMATIONS légales

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues via le site internet [Maison Caroline / Le Trait d’Épicure].

Vendeur :
Caroline Audat Le Bris – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Le Trait d’Épicure
SIRET : 83309665400037
Adresse du siège social : 3 cours Sainte Marthe, 94320 Thiais
Contact : caroline.audatlebris@gmail.com

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des bougies artisanales fabriquées à partir de bouteilles de vin recyclées, personnalisées ou non.
Chaque produit est une pièce unique, fabriquée et décorée à la main. De légères variations de couleur, forme ou finition peuvent exister et ne sauraient constituer un défaut.

3. Commandes et prix

• Les commandes se font exclusivement via le site e-commerce.

• Les prix sont exprimés en euros (€) et indiqués hors TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

• Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme sécurisée stripe.

• La commande est validée après confirmation du paiement.

4. Délais de fabrication & expédition

• Délais de fabrication : 2 à 5 jours ouvrés.

• Délais de livraison : 3 à 5 jours ouvrés après expédition.

• Transporteurs utilisés : UPS, Mondial Relay, Colissimo, Colis Privé.

5. Livraison

• Zone de livraison : France et Belgique.

• Frais de livraison : 6,00 €.

• Livraison offerte à partir de 80 € d’achat.

• Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

6. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

⚠️ Exception : les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne sont pas remboursables sauf en cas de défaut avéré.

7. Retours & remboursements

• En cas de produit défectueux ou d’erreur de commande, le client doit contacter le vendeur par email dans un délai raisonnable.

• Les frais de retour sont pris en charge par le vendeur uniquement en cas de casse ou produit défectueux.

• Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné.

8. Responsabilités

• Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

• Les produits étant artisanaux et uniques, de légères différences d’aspect peuvent exister.

• La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour une mauvaise utilisation des bougies (ex. non-respect des consignes de sécurité).

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, photos, créations artisanales, logo, nom commercial) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Caroline Audat Le Bris.

10. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à l’envoi éventuel d’une newsletter.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à : caroline.audatlebris@gmail.com.

11. Loi applicable & litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social du vendeur.